Mentions légales
Identité et responsabilités de l'éditeur.
Éditeur du site
Débat Tribune — SAS au capital social de 25 000 €.
Siège social : 15 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France.
SIRET : 793 615 402 00021 — RCS Bordeaux 793 615 402.
TVA intracommunautaire : FR41 793615402.
Téléphone : 05 56 44 71 09 — Email : contact@debattribune-bordeaux.fr.
Directrice de la publication
Mme Camille Rousseau, présidente, assure la direction de la publication du présent site.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.
Activité et assurances
Débat Tribune est prestataire d'organisation de rencontres publiques pour le compte de tiers ; elle ne réalise aucune vente directe au public. Les événements ouverts au public font l'objet d'une déclaration préalable en préfecture de la Gironde. L'activité est garantie par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de la MAIF (contrat n° RCP-33-118420).
Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, identité visuelle, photographies de nos rencontres) sont la propriété de Débat Tribune ou de ses partenaires et ne peuvent être réutilisés sans autorisation écrite.
Loi applicable
Le présent site est soumis au droit français ; en cas de différend, compétence est attribuée aux tribunaux de Bordeaux, sauf disposition impérative contraire.